Terms and Conditions

Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur le site officiel de ASSOC CLUB NAUTIQUE MUNICIPAL GERMINOIS. En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions générales d’utilisation. Ce document a pour but de définir les modalités d’utilisation du site, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs et de l’association.

1. Acceptation des Conditions

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Propriété Intellectuelle

Le contenu, y compris les textes, images, logos, et autres éléments présents sur le site, sont la propriété exclusive de ASSOC CLUB NAUTIQUE MUNICIPAL GERMINOIS ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

3. Utilisation du Site

Le site est destiné à fournir des informations sur nos activités et services. Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site de manière responsable, sans tenter de le compromettre ou de perturber son fonctionnement.

4. Responsabilités

Nous déclinons toute responsabilité quant à l’exactitude, la disponibilité ou la fiabilité des informations présentes sur le site. Nous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

5. Liens vers des Sites Tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.

6. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. La version en vigueur sera toujours celle publiée sur cette page.

7. Loi Applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Saint-Germain-du-Puy.

8. Contact

Pour toute question relative à ces conditions, veuillez nous contacter à l’adresse bhanbxb@gmail.com.

Dernière mise à jour : octobre 2023

Mentions Légales

Association : ASSOC CLUB NAUTIQUE MUNICIPAL GERMINOIS

Numéro d’agrément : W181000529

Président : M. Jean Dupont

Hébergeur : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)